Réunion du conseil communautaire
Afin que le conseil communautaire se déroule dans le respect des prescriptions sanitaires requises par les textes, la réunion du conseil aura lieu le jeudi 17 décembre 2020 à 17h au Laminoir, 12300 DECAZEVILLE.
Le lieu d’accueil habituel ne permet en effet pas d’appliquer les mesures barrières préconisées par le gouvernement pendant cette période de crise sanitaire nationale.
Le port du masque et le respect des distances sont à respecter pour tout public et élus qui assisteront à la séance.
ORDRE DU JOUR
- Désignation du secrétaire de séance
- Relevé de décisions du Président et délibérations du Bureau Communautaire
- Approbation du Procès Verbal du dernier conseil communautaire
- Projet de délibérations :
- Fonds l’OCCAL région Occitanie – loyer – volet 3
- Désignation des représentants de la communauté au sein des organismes extérieurs
- Election de nouveaux membres aux commissions thématiques intercommunales
- Modification du règlement des fonds de concours 2018-2022
- Attribution d’un fonds de concours à la commune de Cransac
- Approbation du règlement des fonds de concours intercommunaux 2021/2025
- Tarifs et redevances d’exploitation des services pour 2021
- Subventions d’équilibres pour l’exercice 2020
- Décision modificative n°2 2020
- Utilisation des crédits d’investissement pour 2021 avant le vote du BP
- Régularisation comptable (amortissement aménagement bâtiment ex-DDE)
- RH : création d’un poste de rédacteur principal à temps complet au 1/02/2021
- RH : création d’un poste de rédacteur principal à temps complet au 25/01/2021
- RH : création d’un poste d’ingénieur territorial à temps compet au 25/01/2021
- RH : approbation du tableau des emplois
- Demande de versement d’une subvention au Budget Principal de l’Office de Tourisme relative au transfert de charges de personnel de droit public
- Prolongation du délai de remboursement de l’avance de trésorerie à l’OTT
- Demande de versement d’une subvention supplémentaire au fonctionnement 2020 du budget principal de l’OTT suite à la crise sanitaire
- Demande de versement d’un acompte de la subvention de fonctionnement 2021 de Decazeville Communauté au budget principal de l’OTT
- Subventions aux particuliers : opération centre bourg de Decazeville