Réunion du conseil communautaire
Afin que le conseil communautaire se déroule dans le respect des prescriptions sanitaires requises par les textes, la réunion du conseil aura lieu le jeudi 25 mars 2021 à 17 heures à la salle Yves Roques 12300 DECAZEVILLE.
Le conseil communautaire se réunira en présence d’un nombre de public limité à 10 personnes. Le caractère public de la réunion sera en conséquence assuré par la retransmission de la séance en direct qui sera accessible via la page Facebook de la Communauté de Communes. (page accessible sans inscription) ou directement sur le lien du live !
Pour les abonnés et les non abonnés, cliquez sur l’onglet en direct !
Les inscrits :
La vidéo sera également disponible dès la fin du conseil sur la page, à l’emplacement habituel des publications.
Si de nouvelles dispositions gouvernementales sont annoncées dans les prochains jours, nous vous communiquerons dans les plus brefs délais les nouvelles modalités qui seraient mises en place le cas échéant.
ORDRE DU JOUR
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation du Procès Verbal du dernier conseil communautaire
- Projet de délibérations :
– Désignation des représentants de la communauté au sein des organismes extérieurs : Initiative Aveyron
– Bilan des cessions/acquisitions en 2020
– RH : bilan indemnités des élus
– Approbation des comptes administratifs 2020
– Approbation des comptes de gestion 2020
– Affectation des résultats 2020
– Vote des taux de la fiscalité intercommunale
– Votes des taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM)
– Révision des Autorisations de Programmes et de Crédits de Paiement (AP/CP)
– Projet Budgets primitifs 2021
– RH : ouverture de poste
– RH : Approbation du tableau des emplois
– Modification règlements fonds de concours 2018/2022 et 2021/2025
– Demande de fonds de concours déposé par la commune de Boisse-Penchot
– Demande de fonds de concours déposé par la commune de Bouillac
– Demande de fonds de concours déposé par la commune de St Santin