Le prochain conseil communautaire se déroulera en séance publique le mardi 15 juin 2021 à 17 heures à la salle Yves Roques 12300 DECAZEVILLE.
Si de nouvelles dispositions gouvernementales sont annoncées dans les prochains jours, nous vous communiquerons dans les plus brefs délais les nouvelles modalités qui seraient mises en place le cas échéant.
ORDRE DU JOUR :
- Désignation du secrétaire de séance
- Relevé de décisions du Président et délibérations du Bureau Communautaire
- Approbation du Procès Verbal du dernier conseil communautaire
- Projet de délibérations :
- .Fixation tarifs redevance occupation domaine public intercommunal – Plateau des Equipages
- Approbation d’un avenant à la convention de partenariat conclue avec le Conseil Départemental de l’Aveyron et dénommée « Agir pour nos territoires »
- Désignation de représentant de la communauté au sein des organismes extérieurs
- Approbation du rapport d’activités 2020 des services de la Communauté de Communes
- Subventions et participations à caractère général
- RH : nouvel organigramme de la Communauté de Communes
- Demande de fonds de concours intercommunal 2021-2025 déposée par la commune de Saint-Parthem
- Demande de fonds de concours intercommunal 2021-2025 déposée par la commune de Livinhac le Haut
- RH : création d’un emploi permanent
- RH : renouvellement d’un contrat à durée déterminée
- RH : approbation du tableau des emplois
- Approbation rapport RPQS eau/assainissement
- Approbation rapport RPQS ordures ménagères
- Octroi du solde de la subvention d’équilibre à l’Office de Tourisme et du Thermalisme Communautaire pour 2021
- Taxe de Séjour – tarifs 2022
- Modification d’un membre du Comité de Direction de l’Office de Tourisme et du Thermalisme de Decazeville Communauté
- PLUi-H : lancement de la procédure de modification n°1
- Opération de Restauration Immobilière (ORI) – déclaration d’utilité publique du 1er programme de travaux sur 4 immeubles – approbation des travaux et des délais de réalisation
- Approbation modification des statuts Arec Occitanie
- Mise en place d’un projet urbain partenarial (PUP) pour le financement des équipements de l’AFUa (association foncière urbaine autorisée) de Flagnac
- Tarifs mise à disposition et valorisation Espace Yves Roques
- Tarifs billetterie saison 2021-22
- Attribution de subventions (service culturel)
- Attribution subventions aux partenaires (social)