La réunion du conseil aura lieu le jeudi 23 septembre 2021 à 17 heures à la salle Yves Roques, 12300 DECAZEVILLE. Le lieu d’accueil habituel ne permet en effet pas de respecter les règles sanitaires en vigueur.
Comme prévu par les textes, le pass sanitaire n’est pas exigé pour participer à cette séance, néammoins le respect des gestes barrières (port du masque, mise à disposition de gel hydroalcoolique, distanciation physique…) est obligatoire pour les élus et le public qui assisteront à la séance.
Enfin, si de nouvelles dispositions gouvernementales sont annoncées dans les prochains jours, nous vous communiquerons dans les plus brefs délais les nouvelles modalités qui seraient mises en place le cas échéant.
- ORDRE DU JOUR :
- Désignation du secrétaire de séance
- Relevé de décisions du Président et délibérations du Bureau Communautaire
- Approbation du Procès Verbal du dernier conseil communautaire
- Projet de délibérations :
- Installation d’un nouveau membre du conseil communautaire
- Modification exceptionnelle du lieu de réunion du conseil communautaire
- Modification exceptionnelle du lieu de réunion du bureau communautaire
- Modification règlement aides à immobilier d’entreprises
- Approbation rapport activité 2020 de la SPL ARAC Occitanie
- Décision Modificative au Budget 2021
- Constitution et reprises provisions pour risques et charges
- Financement de la Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations – institution de la taxe GEMAPI
- Personnel : ouverture d’un poste d’adjoint administratif territorial à temps complet
- Personnel : Création d’un emploi de coordonnateur (trice) du Point Info Seniors dans le grade d’assistant territorial socio-éducatif
- Personnel : approbation du tableau des emplois
- Proposition exonération de la part. TEOM pour les entreprises n’utilisant pas le service de collecte et traitement des déchets assimilés et faisant appel à un prestataire privé
- Renouvellement de la convention d’objectifs et de moyens entre Decazeville Communauté et l’Office de Tourisme et du Thermalisme de Decazeville Communauté pour 2021-2026
- Droit de Préemption Urbain Renforcé
- Subvention opération centre bourg de Decazeville
- Avenant n° 3 à la convention : « opération de revitalisation du centre bourg de Decazeville et développement du territoire » en date du 8/11/2016
- Approbation rapport activité du cinéma pour 2020
- Culture : attribution de subventions
- Subventionnement des écoles de musique
- Création d’un Comité des partenaires de la mobilité
- Modification du règlement intérieur de l’Aire d’Accueil des Gens du Voyage
- Modification des membres des commissions intercommunales
- Autre point à l’ordre du jour :
- Le remplacement de la responsable de l’antenne médiathèque de Viviez qui fait valoir ses droits à la retraite