La réunion du conseil aura lieu le jeudi 16 décembre à 17 heures à la salle de réunion « Puy de Wolf », à l’Annexe de la Communauté (Services Techniques), ancien centre EDF, Faubourg Desseilligny (12300 DECAZEVILLE).
Comme prévu par les textes, le pass sanitaire n’est pas exigé pour participer à cette séance, néanmoins le respect des gestes barrières (port du masque, mise à disposition de gel hydroalcoolique) est obligatoire pour les élus et le public qui assisteront à la séance.
Enfin, si de nouvelles dispositions gouvernementales sont annoncées dans les prochains jours, nous vous communiquerons dans les plus brefs délais les nouvelles modalités qui seraient mises en place le cas échéant.
ORDRE DU JOUR :
- Désignation du secrétaire de séance
- Relevé de décisions du Président et délibérations du Bureau Communautaire
- Projet de délibérations :
- 1. Modification du règlement de l’aide à l’immobilier d’entreprises
- 2. Modification durée validité fonds de concours 2018/2022 – Commune d’Aubin
- 3. Demande de fonds de concours intercommunal déposée par la commune de Bouillac
- 4. Tarifs et redevances d’exploitation des services pour 2022
- 5. Subventions d’équilibre pour l’exercice 2021
- 6. Décision Modificative au Budget
- 7. Utilisation des crédits d’investissement pour 2022 avant le vote du Budget Primitif
- 8. Rapport quinquennal sur les attributions de compensation
- 9. Versement de subvention assainissement pour réhabilitation des branchements privés suite à la réfection du réseau public
- 10. Exonération redevance spéciale OM
- 11. Prolongation du délai de remboursement de l’avance de trésorerie à l’Office de Tourisme et du Thermalisme communautaire
- 12. Versement d’une subvention au budget principal de l’Office de Tourisme et du Thermalisme relative au transfert de charges de personnel de droit public
- 13. Attribution fonds de concours à Cransac – habitat
- 14. Attribution fonds de concours à Aubin – habitat
- 15. Attribution fonds de concours à Bouillac – habitat
- 16. Attribution fonds de concours à Viviez – habitat
- 17. Attribution fonds de concours à Decazeville – habitat
- 18. Petite Ville de Demain – Demande de financement
- 19. Règlement charte street art
- 20. Subventions 2021 à caractère social