La réunion du Conseil Communautaire qui aura lieu en séance publique le jeudi 24 février 2022 à 17 heures à la salle Yves Roques 12300 DECAZEVILLE.
Comme prévu par les textes, le pass sanitaire n’est pas exigé pour participer à cette séance, néanmoins le respect des gestes barrières (port du masque, mise à disposition de gel hydroalcoolique, distanciation sociale) est obligatoire pour les élus et le public qui assisteront à la séance.
Si de nouvelles dispositions gouvernementales sont approuvées dans les prochains jours, nous vous communiquerons dans les plus brefs délais les nouvelles modalités qui seront mises en place le cas échéant.
ORDRE DU JOUR :
- Désignation du secrétaire de séance
- Relevé de décisions du Président et délibérations du Bureau Communautaire
- Approbation du Procès Verbal du dernier conseil communautaire
- Projet de délibérations :
- . Débat d’orientation budgétaire
- . Modification règlement fonds de concours 2021/2025
- . Attribution subvention à caractère général
- . Participation parts sociales SCIC RAILCOOP
- . Versement de subvention assainissement pour réhabilitation des branchements privés suite à la réfection du réseau public
- . Schéma Régional des Carrières (SRC) – Avis
- . Harmonisation des loyers de la maison de santé de Livinhac-le-Haut
- . Validation et signature de la Convention territoriale Globale 2021-2025