La réunion du Conseil Communautaire qui aura lieu en séance publique le jeudi 24 mars2022 à 17 heures à la salle Puy de Wolf 12300 DECAZEVILLE.
Comme prévu par les textes, le pass sanitaire n’est pas exigé pour participer à cette séance, néanmoins le respect des gestes barrières (port du masque, mise à disposition de gel hydroalcoolique…) est recommandé pour les élus et le public qui assisteront à la séance.
Si de nouvelles dispositions gouvernementales sont approuvées dans les prochains jours, nous vous communiquerons dans les plus brefs délais les nouvelles modalités qui seront mises en place le cas échéant.
ORDRE DU JOUR :
- Désignation du secrétaire de séance
- Relevé de décisions du Président et délibérations du Bureau Communautaire
- Approbation du Procès Verbal du dernier conseil communautaire
- Projet de délibérations
- Attribution de subventions à caractère économique
- Bilan des cessions/acquisitions
- Désignation des représentants de la communauté au sein des organismes extérieurs : Natura 2000
- Bilan indemnités élus
- Approbation des Comptes administratifs 2021
- Approbation des comptes de gestion 2021
- Affectation des résultats 2021
- Vote des taux de la fiscalité intercommunale
- Révision des Autorisations de Programmes et de Crédits de Paiement (AP/CP)
- Projet des budgets primitifs 2021
- PERSONNEL : ouverture d’un poste d’adjoint administratif territorial
- PERSONNEL : ouverture d’un poste d’agent social territorial principal de 1ère classe
- PERSONNEL : ouverture d’un poste d’adjoint technique territorial
- PERSONNEL : tableau des emplois
- Demande de fonds de concours déposée par Almont les Junies
- Demande de fonds de concours déposée par St Parthem
- Vote du taux gemapi
- Vote du taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM)
- Versement de subvention assainissement pour réhabilitation des branchements privés suite à la réfection du réseau public
- Modification de membres du Comité de Direction de l’Office de Tourisme et du Thermalisme de Decazeville Communauté
- Octroi d’une subvention d’équilibre à l’Office de Tourisme et du Thermalisme Communautaire pour 2022
- Subventions aux particuliers – Opération de revitalisation du centre-bourg de Decazeville et de développement de territoire (ORCBDT), valant OPAH
- Modification règlement du fonds de concours intercommunal dédié à la reconquête urbaine 2022/2026
- Augmentation du taux de Versement Mobilité
- Subventions à caractère social
- Aide pour l’Ukraine