La réunion du Conseil Communautaire qui aura lieu en séance publique le jeudi 30 juin 2022 à 17 heures à la salle de réunion « Puy de Wolf », 12300 DECAZEVILLE.
Comme prévu par les textes, le pass sanitaire n’est pas exigé pour participer à cette séance, néanmoins le respect des gestes barrières (port du masque, mise à disposition de gel hydroalcoolique…) est recommandé pour les élus et le public qui assisteront à la séance.
Si de nouvelles dispositions gouvernementales sont approuvées dans les prochains jours, nous vous communiquerons dans les plus brefs délais les nouvelles modalités qui seront mises en place le cas échéant.
ORDRE DU JOUR :
- Désignation du secrétaire de séance
- Relevé de décisions du Président et délibérations du Bureau Communautaire
- Approbation du Procès Verbal du dernier conseil communautaire
- Projet de délibérations
- Conservation du bâtiment des « Soufflantes » ZAC du Centre – commune de Decazeville
- Validation du permis d’aménager et du pro de la zone des Tuileries
- Approbation rapports d’activité de l’année 2021 de Decazeville Communauté
- Personnel : Modification du règlement des astreintes applicable aux agents des services de production et de distribution de l’eau potable
- Personnel : recours au contrat d’apprentissage
- Approbation des rapports sur le prix et la qualité du service RPQS 2021 : Ordures Ménagères
- Approbation des rapports sur le prix et la qualité du service RPQS 2021 : Eau / assainissement
- Modification du règlement des services « eau » et « assainissement »
- Proposition tarif contrôle des poteaux incendie
- Office de Tourisme et du Thermalisme Communautaire: Taxe de Séjour – tarifs 2023
- Subvention aux particuliers – Opération de revitalisation du centre-bourg de Decazeville et de développement de territoire (ORCBDT), valant OPAH
- Approbation rapport d’activité du cinéma pour l’année 2021