La réunion du Conseil Communautaire qui aura lieu en séance publique le Mercredi 21 septembre 2022 à 17 heures à la salle de réunion « Puy de Wolf », 12300 DECAZEVILLE.
ORDRE DU JOUR :
- Désignation du secrétaire de séance
- Relevé de décisions du Président et délibérations du Bureau Communautaire
- Approbation du Procès Verbal du dernier conseil communautaire
- Projet de délibérations
- Création de la Commission de Délégation de Service Public (DSP)
- Désignation du remplaçant de M. Laurent ALEXANDRE au sein de la Commission d’Appel d’Offres
- Lancement de l’inventaire des Zones d’activités économiques (ZAE)
- Approbation du rapport d’activité 2021 de la SPL ARAC OCCITANIE
- Décision modificative au budget 2022
- Personnel : Charte du télétravail
- Personnel : Temps de travail
- Personnel : Lignes Directrices de Gestion en matière d’avancement de grade, de promotion interne et/ou de nomination suite à l’obtention d’un concours
- Personnel : ouvertures de postes
- Personnel : tableau des emplois
- Rapport d’activité 2021 du SYDOM
- Rapport d’activité 2021 de la SPL AREC OCCITANIE
- Modification du règlement des services « eau » et « assainissement »
- Versement de subvention assainissement pour réhabilitation des branchements privés suite à la réfection du réseau public
- Proposition exonérations de la part Teom pour les entreprises n’utilisant pas le service de collecte et traitement des déchets assimiles et faisant appel à un prestataire privé
- Subventions aux particuliers – Opération de revitalisation du centre-bourg de Decazeville et de développement de territoire (ORCBDT), valant OPAH
- Tarifs billetterie saison 2022-23