La réunion du Conseil Communautaire aura lieu en séance publique le jeudi 15 décembre 2022 à 17 heures à la salle de réunion « Puy de Wolf », à l’Annexe de la Communauté (Services Techniques), ancien centre EDF, Faubourg Desseilligny (12300 DECAZEVILLE).
L’ordre du jour de la séance est le suivant :
- Désignation du secrétaire de séance
- Relevé de décisions du Président et de délibérations du Bureau Communautaire
- Approbation du Procès-Verbal du 20 octobre 2022
- Modification du règlement des aides à l’immobilier d’entreprises
- Précision sur la procédure de versement des subventions aux associations
- Modification montant de la subvention attribuée à la Mission Locale
- Modification règlement du fonds de concours intercommunaux 2018/2022
- Modification durée validité fonds de concours 2018/2022 Commune d’Aubin
- Demande de Fonds de Concours Intercommunal 2021/2025 déposée par la Commune de FIRMI
- Tarifs et redevances d’exploitation des services pour 2023
- Subventions d’équilibre pour l’exercice 2022
- Décision Modificative au Budget 2022
- Utilisation des crédits d’investissement pour 2022 avant le vote du Budget Primitif
- Apurement du compte 1069 du budget général et du budget annexe développement économique en vue du passage en nomenclature M57
- Approbation du taux de réversion de la taxe d’aménagement
- Convention de mise à disposition d’un agent titulaire adjoint administratif territorial principal de 1ère classe de Decazeville Communauté à l’Office de tourisme et du thermalisme de Decazeville Communauté
- Convention de mise à disposition d’un agent titulaire adjoint territorial du patrimoine principal de 1ère classe de Decazeville Communauté a l’office de tourisme et du thermalisme de Decazeville Communauté
- Création de 2 emplois non permanents pour faire face à des besoins liés à un accroissement temporaire d’activité – service Maison de la Petite Enfance (en application de l’article 332-23-1° du code général de la fonction publique)
- Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité – service patrimoine (en application de l’article 332-23-1° du code général de la fonction publique)
- Création d’un emploi permanent
- Ouverture d’un poste d’adjoint territorial d’animation à temps complet
- Ouverture d’un emploi d’agent de maitrise territorial à temps complet et Fermeture d’un emploi d’adjoint technique territorial principal de 1ère classe à temps complet
- Personnel : tableau des emplois
- Versement de subvention assainissement pour réhabilitation des branchements privés suite à la réfection du réseau public
- Approbation rapport d’activité 2021 : SMAEP de Montbazens – Rignac
- Participations financières au Syndicat Mixte Célé Lot Médian – exercice 2022
- Prolongation du délai de remboursement de l’avance de trésorerie à l’office de tourisme et du thermalisme communautaire
- Versement d’une subvention au budget principal de l’office de tourisme et du thermalisme relative au transfert de charges de personnel de droit public
- Avenant n° 4 à la convention : « Opération de revitalisation du centre bourg de Decazeville et de développement du territoire » en date du 8 novembre 2016
- Subvention ORCBDT – abandon d’un dossier
- Demande de Fonds de Concours Intercommunal – Reconquête urbaine déposée par la Commune de Cransac
- Demande de Fonds de Concours Intercommunal – Reconquête urbaine déposée par la Commune de Flagnac
- Demande de fonds de Concours Intercommunal – Reconquête urbaine déposée par la commune de Firmi
- Participations communales au transport scolaire 2022-2023