Le prochain conseil communautaire se déroulera en séance publique

le mercredi 22 février 2023 à 17 heures

à la salle de réunion « Puy de Wolf », au Centre Technique Intercommunal
(ancien centre EDF, Faubourg Desseilligny, 12300 DECAZEVILLE).

L’ordre du jour de la séance est le suivant :

1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du Procès-Verbal du 15/12/2022
3. Avis de l’EPCI sur enquête publique SNAM
4. Débat d’Orientation Budgétaire
5. Personnel : Taux de promotion pour avancements de grade
6. Personnel : Créations/suppressions de postes dans le cadre des avancements de grade 2023
7. Personnel : approbation du tableau des emplois
8. Personnel : Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité – service culture (en application de l’article 332-23-1° du code général de la fonction publique)
9. Personnel : Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité – service médiathèques (en application de l’article 332-23-2° du code général de la fonction publique)
10. Personnel : Création d’un emploi non permanent – contrat de projet – service médiathèques (en application des articles 332-24 et suivants du code général de la fonction publique)
11. Versement de subvention assainissement pour réhabilitation des branchements privés suite à la réfection du réseau public (cité du Jurgail/la Rayasse à Cransac)
12. Versement de subvention assainissement pour réhabilitation des branchements privés suite à la réfection du réseau public (secteur rue des Granges à Viviez)
13. Subventions aux particuliers – Opération de revitalisation du centre-bourg de Decazeville et de développement de territoire (ORCBDT), valant OPAH
14. Mise à jour des documents administratifs du service petite enfance« La Capirole »