Le prochain conseil communautaire se déroulera en séance publique
le jeudi 21 septembre 2023 à 17 heures
à la salle de réunion « Puy de Wolf », au Centre Technique Intercommunal
(ancien centre EDF, Faubourg Desseilligny, 12300 DECAZEVILLE).
L’ordre du jour de la séance est le suivant :
- Désignation du secrétaire de séance et 1 bis. Relevé de décisions du Président et de délibérations du Bureau Communautaire
- Approbation du Procès-Verbal du 29 juin 2023,
- Aménagement zone du Combal à Decazeville
- Décision Modificative n° 1
- Adoption du référentiel comptable M 57 au 01/01/2024
- Modification règlement des fonds de concours intercommunaux 2021/2025
- Fonds de concours aménagement 2021/2025 – commune de Saint-Santin
- Annulation Fonds de Concours Intercommunal Commune de Bouillac
- RH : taux de promotion pour avancement de grade
- RH : Procédure avancements de grade 2023 – création suppression d’emplois
- RH : Fermetures de postes
- RH : Création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité – Eau
- RH : Création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité – Pôle administration, urbanisme, habitat
- RH : Création emploi permanent Responsable Juridique et Commande Publique
- RH : création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité – service Développement Economique
- RH : création d’un emploi permanent de responsable du service Développement Economique au grade d’attaché territorial
- RH : approbation du tableau des emplois
- RH : Modification de la charte du télétravail
- RH : Retrait délibération validant l’attribution de cadeaux au moment des médailles du travail
- Proposition exonération de la part TEOM pour les entreprises n’utilisant pas le service de collecte et traitement des déchets assimilés et faisant appel à un prestataire privé
- Approbation rapport d’activité 2022 du SYDOM
- Versement de subvention assainissement pour réhabilitation des branchements privés suite à la réfection du réseau public (secteur de l’avenue de Rodez, la Buscalie, Fontvergnes à Decazeville)
- Versement de subvention assainissement pour réhabilitation des branchements privés suite à la réfection du réseau public (secteur de la Rue des Granges à Viviez)
- Versement de subvention assainissement pour réhabilitation des branchements privés suite à la réfection du réseau public (secteur de la cité du Jurgail/la Rayasse à Cransac)
- Fonds de concours intercommunal reconquête urbaine – commune de Cransac
- Modification fonds de concours intercommunal reconquête urbaine – Commune de Decazeville
- Fonds de concours intercommunal reconquête urbaine – commune de Boisse Penchot
- Modification des statuts de l’objet social de la SPL Arec Occitanie
- Subvention Accès Logement pour le centre d’hébergement
- Avis sur Projet Régional de Santé