Le prochain conseil communautaire se déroulera en séance publique

le jeudi 26 octobre 2023 à 17 heures

à la salle de réunion « Puy de Wolf », au Centre Technique Intercommunal
(ancien centre EDF, Faubourg Desseilligny, 12300 DECAZEVILLE).

L’ordre du jour de la séance est le suivant :

1. Désignation du secrétaire de séance et
   1 bis. Relevé de décisions du Président et de délibérations du Bureau Communautaire
2. Approbation du Procès-Verbal du 21 septembre 2023
3. Convention de mutualisation du poste de conseiller en prévention, hygiène et sécurité
4. Création d’un emploi non permanent – contrat de projet – service Eau Potable – mise en place du suivi administratif du service et formalisation de l’encadrement de l’équipe technique
5. Création d’un emploi non permanent – contrat de projet – service Eau Potable – suivi d’exploitation et pérennisation du réseau de distribution d’eau potable
6.  Modification des membres des commissions intercommunales
   7. Annulation Fonds de concours Bouillac
   8. Prolongation durée de validité Fonds de Concours Intercommunal 2018/2023
   9. Avenant Fonds de Concours Intercommunal Aubin 2018/2023
   10. Versement de subvention assainissement pour réhabilitation des branchements privés suite à la réfection du réseau public (avenue de Rodez à Decazeville)
   11. Subvention CLAS