Le prochain conseil communautaire se déroulera en séance publique
le Jeudi 14 décembre 2023 à 17 heures
à la salle de réunion « Puy de Wolf », au Centre Technique Intercommunal
(ancien centre EDF, Faubourg Desseilligny, 12300 DECAZEVILLE).
L’ordre du jour de la séance est le suivant :
1. Désignation du secrétaire de séance
1 bis. Relevé de décisions du Président et de délibérations du Bureau Communautaire
2. Adoption du Règlement Budgétaire et Financier (RBF) en vue du passage en nomenclature M57
3. Tarifs et redevances d’exploitation des services pour 2024
4. Subventions d’équilibres pour l’exercice 2023
5. Décision modificative N°2-2023
6. Fixation de la durée et du mode de gestion des amortissements et immobilisations au 01/01/2024 (M57)
7. Régularisation comptable actif trésorerie
8. Utilisation des crédits d’investissement pour 2024 avant le vote du BP
9. Création d’un emploi non permanent – Contrat de projet -Service Culture – Régisseur Général
10. Modification règlement des fonds de concours intercommunaux 2021/2025
11. Demande de Fonds de Concours Intercommunal déposée par la Commune de Viviez (création de parcours thématique)
12. Demande de Fonds de Concours Intercommunal déposée par la Commune de Viviez (rénovation de la toiture du bâtiment de la mairie)
13. Prolongation du délai de remboursement de l’avance de trésorerie à l’office de tourisme et du thermalisme communautaire
14. Versement d’une subvention au budget principal de l’office de tourisme et du thermalisme relative au transfert de charges de personnel de droit public
15. Subventions aux particuliers – Opération de revitalisation du centre-bourg de Decazeville et de développement de territoire (ORCBDT), valant OPAH
16. Subventions aux particuliers – Opération de revitalisation du centre-bourg de Decazeville et de développement de territoire (ORCBDT), valant OPAH
17. Attribution de subvention secteur musical
18. Approbation du Contrat Local de Santé
19. Informations complémentaires et modifications dans le règlement de fonctionnement de la Capirole
20. GEMAPI : participation 2023
21. Projet de passerelle au-dessus du Lot sur la commune de St Parthem