Le prochain conseil communautaire se déroulera en séance publique

le vendredi 24 novembre 2023 à 17 heures

à la salle de réunion « Puy de Wolf », au Centre Technique Intercommunal
(ancien centre EDF, Faubourg Desseilligny, 12300 DECAZEVILLE).

L’ordre du jour de la séance est le suivant :

1. Désignation du secrétaire de séance
1 bis. Relevé de décisions du Président et de délibérations du Bureau Communautaire
2. Approbation du Procès-Verbal du 26 octobre 2023
3. Transfert compétence de la contribution au financement du SOIS des 12 communes vers la communauté de communes
4. Demande de Fonds de Concours Intercommunal déposée par la Commune de Decazeville (gymnase du Baldy)
5. Demande de Fonds de Concours Intercommunal déposée par la Commune de Decazeville (parcours de santé)
6. Approbation rapport d’activité 2022 du SMAEP Montbazens-Rignac
7. Tarifs et redevances des services 2024 (assainissement/eau/Déchets)
8. Opération de réhabilitation des branchements des particuliers au réseau d’assainissement collectif: approbation du règlement
9. Participations communales au transport scolaire 2023-2024
10. Motion en faveur de l’accès libre 24h/24h au service des urgences du centre hospitalier de Decazeville, sans régulation