Réunion du conseil communautaire

Afin que le conseil communautaire se déroule dans le respect des prescriptions sanitaires requises par les textes, je vous informe que la réunion du conseil aura lieu le jeudi 9 juillet 2020 à 18 heures au Laminoir, 12300 DECAZEVILLE. Le lieu d’accueil habituel ne permet en effet pas d’appliquer les mesures barrières préconisées par le gouvernement pendant cette période d’urgence sanitaire nationale.

Le conseil scientique ayant par ailleurs préconisé de limiter le nombre de personnes présentes au cours de la réunion et comme prévu par les textes, le conseil communautaire se réunira en présence d’un nombre de public limité à 10 personnes, et ce afin de respecter les « mesures barrières ».

ORDRE DU JOUR

• Approbation du Procès Verbal du dernier conseil communautaire
• Projet de délibérations :
  • Exonération de Cotisation Foncière des Entreprises (CFE)
  • Modification du règlement d’aide à l’immobilier d’entreprise
  • Modification délégation pouvoir du conseil communautaire au président et au bureau communautaire
  • Modalités d’application du droit à la formation des élus communautaires
  • Désignation des représentants dans certains organismes extérieurs
  • Création de la commission CLECT et élection de ses représentants
  • Création des différentes commissions thématiques intercommunales et nomination des membres
  • Personnel : renouvellement de Contrat à Durée Déterminée
  • Personnel : création de poste
  • Personnel : recrutement d’un collaborateur
  • Personnel : tableau des emplois
  • Modification du règlement Assainissement
  • Fixation tarif vente en gros eau SIAEP St Santin Montmurat
  • Désignation des membres du CODIR à l’Office de Tourisme et de Thermalisme de Decazeville Communauté
  • Avis sur dossier de renouvellement et d’extension de la carrière située sur la commune des Albres
  • Subvention aux particuliers – opération centre bourg Decazeville (3 dossiers)
  • Avenant au marché de prospection et animation et suivi de l’opération de revitalisation du centre bourg de Decazeville et du développement du territoire