Réunion du conseil communautaire
Afin que le conseil communautaire se déroule dans le respect des prescriptions sanitaires requises par les textes, je vous informe que la réunion du conseil aura lieu le mercredi 9 septembre 2020 à 18 heures au Laminoir, 12300 DECAZEVILLE.
Le lieu d’accueil habituel ne permet en effet pas d’appliquer les mesures barrières préconisées par le gouvernement pendant cette période de crise sanitaire nationale.
Le port du masque et le respect des distances sont à respecter pour tout public qui assistera à la séance.
ORDRE DU JOUR
- Désignation du secrétaire de séance
- Modification exceptionnelle du lieu de tenue du conseil communautaire
- Relevé de décisions du Président et délibérations du Bureau Communautaire
- Approbation du Procès Verbal du dernier conseil communautaire
- Projets de délibérations :
1. Exonération de redevance spéciale Ordures Ménagères dans le cadre de la gestion de crise COVID
2. Modification du règlement des aides à l’immobilier d’entreprises
3. Création commission (CIID) et élection de ses représentants
4. Adoption des rapports d’activité des services
5. Approbation rapport d’activité 2019 ARAC Occitanie
6. RH : création poste
7. RH : avenant contrat
8. RH : mise à jour tableau des emplois
9. Modification règlement assainissement collectif
10. Modification taxe de séjour
11. Modification des statuts de l’EPIC Office du Tourisme et du Thermalisme
12. Attribution de subventions à des particuliers dans le cadre de l’OPAH – RU
13. Modification du règlement de la crèche « la Capirole »
Voir Convocation Conseil Communautaire