Les actes administratifs de Decazeville Communauté
Grâce à la page de publication des actes administratifs, Decazeville Communauté vous donne accès :
- aux convocations et ordres du jour des conseils communautaires
- à la liste des délibérations examinées en conseil et en bureau communautaire
- aux délibérations prises par le conseil et le bureau communautaire
- aux comptes-rendus des conseils communautaires
Les actes administratifs du Président
Cette partie regroupe les arrêtés et décisions du Président de Decazeville Communauté.
Les actes administratifs relatif au PLUiH
Cette partie regroupe les délibérations, arrêtés et actes suivants :