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PLUi-H de Decazeville Communauté
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Le Plan Local d’Urbanisme intercommunal valant Programme local de l’Habitat (PLUi-H) de Decazeville Communauté est le document qui définit les règles applicables en matière d’usages du sol sur les parcelles publiques ou privées, sur les 12 communes du territoire.
Le PLUi-H...Pages -
Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT)
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Document d’urbanisme à l'échelle de plusieurs communes (ou groupement de communes), qui s'étend sur le moyen et long terme (10 ans au moins). Il fixe les orientations fondamentales de l'organisation du territoire et vise, plus particulièrement, à rechercher un équilibre entre les...
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Ressources pour vous aider dans vos démarches...
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Vous souhaitez obtenir des informations sur votre terrain telles que le zonage du PLUi-H, le plan de prévention des risques (inondations, miniers), etc...
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